Les contenus Instagram sont-ils protégés par les droits d’auteur ?

Ces derniers temps, les photographes américains défendent leurs droits d’auteur. Deux photographes ont effectivement attaqué des journaux qui utilisaient leurs photographies Instagram pour illustrer des articles sans leur consentement. Les verdicts de ces procès ont divisé la justice américaine au réseau social.

Le tribunal valide l’utilisation des contenus publiés sur Instagram

Le media Mashable a intégré, en 2016, une photographie tirée du compte Instagram de Stephanie Sinclair dans un de ses articles. En amont de la publication, le media proposait une rémunération de 50$ à la photojournaliste en contrepartie. Bien que Stephanie Sinclair ait refusé l’offre, l’article incluait sa photographie lors de la publication. La photojournaliste a alors décidé de poursuivre le media pour défendre ses droits d’auteur.

Toutefois, le verdict du tribunal du district de New York a penché en la faveur de Mashable. Le juge a affirmé que les créateurs de contenus sur Instagram acceptaient que le réseau social utilise leurs photographies sans leurs accords en publiant dessus. Plus précisément, l’utilisateur d’Instagram lui accorderait une “sous-licence valide” lors de la création de son compte. La Cour estime donc que les contenus publiés sur Instagram ne dépendent pas de la réglementation sur le droit d’auteur.

La photographe s’était alors insurgée contre les conditions d’utilisation du réseau social. Souvent pointées du doigts car trop longues et illisibles, elles obligent les utilisateurs à accepter les utilisations extérieures pour pouvoir profiter de la visibilité permise par le réseau. 

Instagram défend ses utilisateurs

Plus récemment, le media Newsweek s’est confronté à une situation identique. Le verdict a, cette fois-ci, soutenu le photographe pour violation des droits d’auteur après que le media ait publié une photo Instagram sans son autorisation. Le juge a argumenté sa décision en s’appuyant sur les conditions générales d’utilisation du réseau social.

Un porte parole d’Instagram a également affirmé que les sites web ne bénéficient pas de sous-licences pour intégrer les contenus des utilisateurs. Il soutient également que le réseau social interdit l’intégration des contenus qui “violent les droits de toute personne” ce qui inclut les droits de propriété intellectuelle. Les journalistes et rédacteurs web doivent donc demander l’autorisation aux créateurs de contenus avant d’utiliser leurs photographies afin de respecter les droits d’auteur. Les medias doivent ainsi prévoir un budget alloué à cet effet.

L’Etat Américain semble encore incertain quant à la réglementation des contenus sur internet. Si certains tribunaux défendent les droits d’auteur quel que soit leur format, d’autres soutiennent que les conditions d’utilisation des réseaux sociaux autorisent les utilisations extérieures. Pour la première fois, Instagram soutient ses utilisateurs en affirmant que les créateurs de contenus possèdent des droits sur leurs créations où qu’elles soient publiées.

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